Des ondes sonores et du bruit

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Le mot bruit vient du latin populaire brugitum, de brugere, croisement de rugire, rugir, et de bragere, braire. Nombreux sont ceux qui se sentent agressés par le bruit bien qu'il soit probable que son intensité ne fera qu'augmenter encore en raison de la densité de population toujours plus forte dans les quartiers, de l'effacement progressif de la démarcation classique entre le jour et la nuit et à cause, aussi, de l'accélération du rythme de vie.

On distingue fondamentalement deux sortes de bruits: ceux qui semblent indissociables d'une activité et ceux qui sont causés pour eux-mêmes. Le bruit causé par la circulation (routière, ferroviaire, aérienne) appartient à la première catégorie ainsi que celui qui est en relation avec l'exploitation d'une installation artisanale, industrielle ou agricole, de même que le bruit des machines et des chantiers de construction. Pour tous ces bruits, des valeurs limites exprimées en décibels ont été édictées dans diverses ordonnances. Par contre, dans le cas des discussions à pleine voix, des bruits de sonnailles de vaches ou de cloches d'églises ainsi que de la musique, il s'agit d'ondes sonores destinées à être entendues. Il n'existe ici aucune valeur limite absolue. Seule une mise en parallèle objective des intérêts sera déterminante. Il n'est pas possible par exemple d'interdire les grandes manifestations sur les places publiques en application du droit privé. Selon la jurisprudence, la population ne se repose pas seulement en contemplant le paysage en silence mais aussi en s'adonnant à l'occasion à des fêtes (voir ATF 132 III 49 concernant la fête zurichoise «Landiwiese»).

Critères d'appréciation

Selon que l'origine du bruit d'une installation pourra ou non être classé dans une catégorie, c'est le droit public ou le droit privé qui sera applicable. Les principaux critères d'appréciation se recouvrent fondamentalement:

• Intensité et caractère du bruit
• Moment auquel se produit l'immission
• Fréquence du bruit
• Sensibilité au bruit des régions touchées par le bruit
• Exposition au bruit précédente de la zone d'utilisation concernée

Moments auxquels ont lieu les immissions

En règle générale, les périodes de silence sont fixées dans le règlement de police communal. Dans la ville de Zurich, par exemple, le silence à respecter la nuit va de 22h00 à 7h00 le matin et l'été, ne commence qu'à 23h00 le week-end. Durant la pause de midi ainsi qu'à partir de 20h00 «il convient de tenir compte des besoins de repos de la population» (art. 19 du règlement de police communal de Zurich). Les valeurs limites de l'OPB font une distinction entre la nuit et le jour.

Sensibilité au bruit des différents sites

Les zones du plan d'affectation délimitées selon le droit régissant la planification du sol sont classées en quatre catégories selon leur sensibilité: zones de détente avec besoin élevé de protection contre le bruit, zones d'habitation où aucune entreprise gênante ne peut être exploitée, zones mixtes dans lesquelles seules des entreprises ne dérangeant que moyennement sont autorisées et zones industrielles où peuvent s'installer les établissements dont l'activité s'accompagne de fortes nuisances. Les valeurs limites de l'OPB dépendent des niveaux de sensibilité des zones d'affectation.

La pesée des intérêts qui peut s'avérer fort complexe dans certains cas fait qu'il est indispensable de procéder à chaque fois à une analyse concrète. Profitez maintenant de l'occasion et posez vos questions concrètes à l'expert en droit de homegate.ch!